FAQ

Le cahier des charges de la Nouvelle Cosmétique évoque une interdiction d’utiliser des émulsifiants et tensioactifs dans les produits cosmétiques sous mention NC. Cependant cette interdiction ne saurait s’appliquer à tous les tensioactifs puisque l’utilisation de certains est parfois inévitable en cosmétique. Dans cette optique, nous avons décidé d’autoriser l’utilisation de certains d’entre eux à la condition que ceux-ci soient d’origine naturelle et qu’il n’existe pas d’alternative.  Vous pouvez alors nous contacter pour obtenir une dérogation au cahier des charges Nouvelle Cosmétique. Nous étudierons alors la composition de vos produits et les tensioactifs qu’ils contiennent et nous vous ferons parvenir une dérogation pour les produits concernés qui sera valable un an.

Nous finalisons un certain nombre de décisions qui ont été prises lors de la dernière AG. Elles ne changent par la manière de conduire l’audit. Celle-ci commence par un dossier à remplir qui vous sera envoyé la semaine prochaine. A partir des réponses, vous serez recontacter sous une semaine et on vous indiquera si un déplacement est nécessaire ou si les réponses suffisent. Nous essayons d’apporter une réponse définitive sous un mois.

Le cahier des charges provisoire est publié sur le site nouvellecosmetique.org. Nous essayons d’avoir une liste moins compliquée que celle de N&P, mais nous travaillons dans le même état d’esprit. Les réunions de notre comité technique se font par Skype tous les deux mois. La prochaine est pour le mois de septembre. Vous pouvez y participer si vous êtes adhérents ADNS ou NC

La plupart des ces questions ont été abordées en AG du 18 mai à Limoges. Vous recevrez le compte rendu la semaine prochaine si vous en faites la demande ou si vous êtes adhérente.

Le labo et son sous-traitant doivent être agréés. La cotisation qui était de 300 € sans taxes va passer à 300 € HT donc 360 € TTC. La procédure dure environ 1 mois si vous remplissez correctement le dossier de présentation. La demande est en cours pour la cosmétique chez BIOCOOP. Nous sommes déjà agréés BIOCOOP pour les savons.

Nous finalisons un certain nombre de décisions qui ont été prises lors de la dernière AG du 18 mai. Elles ne changent pas la manière de conduire l’audit. Nous faisons le point avec notre chimiste Laura lundi et vous répondrons en début de semaine.

Le rapport de la dernière AG sera envoyé début juillet à tous les adhérents. La mise en place des nouvelles conditions pour la SAF et la Nouvelle Cosmétique, très proches de ce que nous faisons auparavant sera prête fin juillet. Vous serez donc dans les temps. Nous vous tenons au courant

L’ADNS ne s’occupe pas de la partie réglementaire. Normalement, la personne qui vous a formé doit vous donner ce genre d’informations pratiques.

L’organisme spécifique est en cours d’agrément d’ici la 2ème quinzaine de septembre 2019, en attendant c’est Vierzon qui détermine l’audit. Le prix est de 300 € HT + frais de déplacement inférieurs à 100 €. Vous allez recevoir tout prochainement le bulletin ADNS rendant compte de ce qui s’est dit à l’Assemblée Générale du 18/05/19. Vous y trouverez de nombreuses réponses à vos questions.

En réponse à votre mail du 10/07/19 nous tenons à vous remercier pour votre proposition. Comme vous le savez au sein de l’association nous avons un référent ingrédients qui est Franck Maradan, et il est possible en effet que nous ayons besoin des compétences complémentaires car l’analyse des ingrédients représente un gros travail. Nous reviendrons vers vous courant septembre pour reparler de votre proposition.

En réponse à votre mail du 16/07/19 nous vous informons que vous pourrez trouver notre charte sur notre site internet. Pour la commande groupée des flyers nous allons en discuter en réunion des référents en août 2019 pour voir si nous relançons l’opération, nous vous tenons au courant de la suite.

Les 3 points que vous avez exposés dans votre mail du 11/07/19 demandent des explications assez poussées pour chacun des points. Nous allons nous pencher sur vos interrogations et vous apporter une réponse début septembre.

Nous avons bien noté votre proposition de faire partie de la délégation Régionale IDF. A la rentrée de septembre nous allons programmer des réunions mensuelles dans chaque région, nous ne manquerons pas de vous convier à la réunion qui aura lieu en IDF pour en discuter avec vous.

Si ce n’est que la recette que vous leur donnez, vous n’êtes pas obligés de lui facturer, cela est comme bon vous semble. Par contre, si vous l’aidez comment va-t-il faire ses DIP ? Si vous lui faites ses DIP vous devez lui faire dans ce cas une facture.

La réponse précise n’existe pas, car votre situation est à cheval entre 2 réglementations :

– La 1ère : Vous relevez de la cosmétique si vous considérez vos savons comme produit à mettre sur la peau, dans ce cas, le numéro de lot est obligatoire.

– La 2ème : Si le savon est considéré comme un savon tout simplement, on n’est pas censé savoir précisément son utilisation, dans ce cas la réglementation cosmétique ne s’applique pas.

En conclusion : Tout dépendra du contrôleur des fraudes qui pourra intervenir, il peut à tout moment se référer à votre activité principale et estimer ce qu’est un produit cosmétique. Vous comprendrez que nous sommes nombreux à prendre le risque de vendre le savon tel quel sans numéro de lot, mais que nous ne sommes pas sans savoir l’éventualité citée ci-dessus, donc nous devons nous tenir prêts pour y répondre

J’ai parlé hier de votre interrogation concernant le magasin BIOCOOP. Nous ne connaissons pas toutes les démarches de nos adhérents à ce sujet, mais nous avons eu des retours de certains qui n’ont rencontré aucun problème pour se positionner dans leur magasin BIOCOOP de proximité. Laboheme, elle-même, est déjà dans 3 BIOCOOP. Le problème que vous rencontrez dans votre BIOCOOP n’est nul doute un problème de personne locale qui fait un blocage.